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Marques déposées par monsieur Bernard BORRELLY
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PEDALO-IXA PEDALO MOTOR SDRAIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEDALO-IXA PEDALO MOTOR SDRAIO
Monsieur Bernard BORRELLY

Numéro de dépôt :
1456827
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/1998

Présentation de la marque PEDALO-IXA PEDALO MOTOR SDRAIO

Déposée le 18 mars 1988 par monsieur Bernard BORRELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEDALO-IXA PEDALO MOTOR SDRAIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard BORRELLY domicilié(e) Chemin de l'Argonaute, Saint Clair, 83980 LE LAVANDOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque PEDALO-IXA PEDALO MOTOR SDRAIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEDALO-IXA PEDALO MOTOR SDRAIO est expirée depuis le 18 mars 1998.

Bernard BORRELLY a également déposé les autres marques suivantes : PEDALO , SDRAIO , IXA , PEDALO MOTOR


Monsieur Bernard BORRELLY - Chemin de l'Argonaute, Saint Clair, 83980 LE LAVANDOU. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Inscription le 8 janvier 2003 - Concession de licence n°362615 - Publication au BOPI 2003-01-08

Inscription le 26 juin 1997 - Concession de licence n°239273 - Publication au BOPI 1997-06-26

Inscription le 23 juin 1997 - Résiliation de licence n°239037 - Publication au BOPI 1997-06-23

Inscription le 13 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49368 - Publication au BOPI 1990-11-13

Engins nautiques.